ENTREPRISE ET COMPTABILITE.

ENTREPRISE ET COMPTABILITE

6/10/2010 cours 1

Plan :

INTRODUCTION

Chapitre 1 le bilan

Chapitre 2 les comptes

Chapitre 3 le plan comptable

Chapitre 4 journal, grands livres, balance

Chapitre 5 la TVA

Chapitre 6 les travaux de fin d’exercice : (amortissements, provision, cessions d’immobilisations  + groupes  de société)

Bibliographie :

-La comptabilité générale à la portée de tous economica Lekerviller

-La comptabilité générale Grandillo

+plan comptable général et calculatrice

Introduction :

Entreprise : organisme dont la fonction ppal est la production de biens ou de services destinés en général à être vendus

Entrepreneur : terme traditionnel du vocabulaire économique. Ce terme désigne un ens de fonctions, initiatives, directions, innovations, prises de risque. Ces fonctions peuvent être assurées par un individu seul ou être réparties entre un ens d’individus

Comptabilité : Ppal système d’information de l’entreprise. Il s’agit de la saisie, du traitement, de l’interprétation des informations intéressant la gestion de tout ou partie du patrimoine d’un individu, d’une entreprise ou plus généralement d’un organisme quelconque.

La comptabilité a deux fonctions :

1. Une fonction juridique : il s’agit de la mémoire et des moyens de preuves pr éviter une contestation

2. fonction de gestion.

                                                                                                                                 

I)                    GENERALITES

Il faut tenir des comptes pour  faciliter la connaissance des affaires qu’on traite et garder des traces à fin de preuves.

A)     Enregistrement des systèmes économiques et financiers

Les échanges, les relations, les rapports st caractérisés par l’utilisation de nombres ou de valeurs qui rentrent dans les négociations, les contrats, la détermination de biens de toutes sortes.

Les opérations élémentaires sont assorties d’un prix = une donnée de l’acte conclut entre les parties.

Pour tout acte on aura ainsi des mouvements de fonds. D’un côté un paiement et d’un autre un encaissement.

·         Il faut donc que chaque partie conserve la trace de ses actes et opérations.

·          Il faut savoir quelles répercussions les opérations décidées vont avoir sur le patrimoine de celui qui les engage

·         Il faut déterminer le résultat qu’on obtient et tirer les enseignements pr d’autres opérations.

Il faut donc concevoir et organiser un système d’enregistrement permettant de savoir et de construire l’avenir.

Le compte est l’élément fondamental dans le processus d’identification et de regroupement des opérations financières.

B)      Evolution des méthodes d’enregistrement

On est passé de la comptabilité en partie simple à la compta en partie double

 1. La compta en partie simple consiste tout simplement à noter en un seul endroit l’opération effectuée.

2. La compta en partie double : la même opération est inscrite à deux comptes différents, la valeur de chacun étant affectée de sens arithmétique opposé l’un par rapport à l’autre.

Cette idée de mettre deux comptes en jeu procède de la constatation qu’en éco et finance prédominent les notions de transfert et d’échange. On va donc facilement repérer un point d’entrée et de sortie. Par convention on appelle débit le point d’entrée qui correspond à un plus d’un point de vue arithmétique. On appelle crédit le point de sortie qui correspond à un moins d’un point de vue arithmétique.

C)      La tenue de la comptabilité

Elle s’opère au moyen d’un ens d’outils complémentaires : le journal, le grand livre et la balance

Le journal reçoit les inscriptions dans leur détail de façon chronologique

Le grand livre est l’instrument de synthèse sur lequel est regroupé au moyen des comptes les opérations exposées dans le journal

La balance expose, énumère, les totaux et les soldes de tous les comptes utilisés.

JOURNAL : COMPTES A, B, C, D, E

date	Libellé	N° de pièce	débit	crédit
			A1 A2 C3 B2 D3 A4 B3 D4 B4 A5 D5	B1 C2 A3 D2 A3 C4 E3 E4 D4 B5 C5

                                  

GRAND LIVRE

Compte A		Compte B		Compte C		Compte D		Compte E
A1	A3	B2	B1	C3	C2	D3	D2		E3
A2	A3	B3	B5		C4	D4	D4		E4
A4		B4			C5	D5
A5
12	6	9	6	3	11	12	6		7
A+6		B+3		C-8		D+6		E-7

BALANCE

INTITULE DU COMPTE	DEBIT	CREDIT	SOLDE DEBITEUR	SOLDE CREDITEUR
A	12	6	6
B	9	6	3
C	3	11		8
D	12	6	6
E		7		7
	36	36	15	15

II)                  LA FONCTION FINANCIERE DANS L’ENTREPRISE

L’entreprise est un lieu où l’on pratique des échanges avec l’environnement dans le but de sécréter une richesse que les économistes appellent excédent net d’exploitation = bénéfices. Ces échanges correspondent à des flux de B et de S reçus de la part des fournisseurs, du personnel, pr être restitués en milieu extérieur à des clients sous forme de vente.

A)     Les ressources et moyens de l’entreprise

Pour fonctionner l’entrep a besoin de ressources qui lui permettent de se procurer ses moyens de fonctionnement

1)      Les ressources

Au début on a l’apport du propriétaire de l’entrep = l’apport en capital. Ultérieurement quand l’entrep fonctionnera bien et que ses partenaires auront confiance, elle aura des  « facilités » que lui accorderont les banquiers et les fournisseurs de marchandises

2)      Les moyens

L’entrep emploi les ressources dont elle dispose à l’acquisition des moyens nécessaires à son fonctionnement. Ses moyens on les appelle des emplois.

Il y a deux catégories :

a. les biens durables : biens utilisables dans l’entrep par l’entrep pendant longtemps. C’est l’actif immobilisé.

b. biens qui changent de nature par l’activité de l’entrep : marchandises en stock, l’argent qui est le produit des ventes, créances sur certains clients.

(RECOPIER SCHEMA 1 et 2)

                                                                                                                                                                                                                                                          

B)      Les bénéfices

Pour se développer, pour vivre, pour subsister, l’entrep doit réaliser des bénéfices.

Bénéfice : montant des ventes réalisées au cours de l’exploitation – coût de revient des produits et services vendus.

Montant net des ventes=Chiffre d’affaires  (CA s’entend toujours hors taxes + toutes déductions commerciales déduites).

(Voir schéma l’entrep et son environnement)

III)                La règlementation et l’organisation du domaine de la comptabilité

La compta est un moyen de preuve et un instrument d’analyse.

A)     Les sources du droit comptable

Le droit est l’art de solutionner si possible à l’avance les difficultés nées de la vie en sté selon des critères de justice et sous l’arbitrage au moins  virtuel de l’autorité tenue pr légitime.

·         Cf code du commerce et plan comptable

·         La doctrine fr et intl. En Fr on a les avis et recommandations des organismes comptables professionnels : l’ordre des experts comptables, compagnie nationale des commissaires aux comptes, AMF…

B)      Les principes comptables

·         Principe : Il faut l’enregistrement des opérations engagées par l’entrep.

·         Aujourd’hui on parle de principe d’image fidèle, de comparabilité et de continuité de l’activité.

·         Principe de prudence : il faut en fin d’exercice, en fin d’année constater les moins-values qui apparaissent

Chapitre 1 : le bilan

Section 1 : l’analyse du bilan

Le bilan est défini par le plan comptable général = PCG               

Le bilan c’est «  l’état à une date donnée, des éléments actifs, des éléments passifs et de leur différence qui correspond aux capitaux propres ». En d’autres termes le bilan est un tableau descriptif de la situation financière et patrimoniale de l’entrep à une date donnée.

§1 exemple de bilan

Le 2 janvier N, création d’une entrep. Apport d’ 1 million déposé sur un compte  au nom de l’entrep à la banque LCL. J’ai des ressources = apport du fondateur = 1 million = K social et l’entrep à des emplois.

L’entrep à une créance sur le LCL = un avoir de 1 million d’euros

Actif (emplois)	Passif (ressources)
LCL : 1 million d’euro	K social = 1 million d’euro
1 million	1 million

Le 2 janvier N+1

ACTIF	PASSIF
MATERIEL : 300 000e Mobilier : 200 000e	Capitaux propres : Capital : 1 million
STOCK DE MARCHANDISES : 340 000 e CREANCES SUR LES CLIENTS : 300 000 e	Dettes : Fournisseur : 400 000
LCL : 150 000 e
CAISSE : 110 000 é
1 400 000	1 400 000

Comme à chaque emploi correspond une créance d’égal montant, le total de l’actif est égal au total du passif

13/10/10 cours 3

§2 Analyse du passif du bilan

-les ressources proviennent du k de l’entreprise et  figurent au passif du bilan.

-Les ressources proviennent des prêteurs de fonds ie de fournisseurs d’argent.

-il s’agit de ressources externes ie extérieures à l’entrep. Ces ressources externes peuvent s’accroitre.

-Des bénéfices peuvent être réalisés puis conservés dans l’entrep on parle de ressources internes. Par nature les bénéfices ont vocation à profiter aux propriétaires de l’entrep. Ces bénéfices peuvent accroitre les ressources de l’entrep, on parle alors de réserves.

Passif :                 →Ressources externes : -KS

  -prêteurs         

  -fournisseurs

→Ressources internes : bénéfices → réserves

Passif :                 →capitaux propres = capital social + réserves + ressources. On ajoute les résultats des exercices précédents

                                →capitaux exigibles ie ce qu’on doit aux fournisseurs et éventuellement aux prêteurs

§3 l’actif du bilan

31/12N

ACTIF	PASSIF
Matériel : 220 000 euros	K propres : -K : 720 000 euros -Ressources : 58 000 euros = 778 000 euros
Mobilier : 120 000 euros	Dettes : -prêteurs de fonds : 100 000 euros -fournisseurs : 122 000 euros =222 000 euros
Stock de marchandises = marchandises en stock = montant des marchandises en magasin : 356 000 euros
Créances sur les clients : 94 000 euros
LCL : 145 000 euros
Caisse : 65 0000 euros
1 000 000 euros	1 000 000 euros

1) les biens immobilisés

Les biens portés à l’actif du bilan st classés en bien immobilisés ou valeurs immobilisées ou immobilisation. Il s’agit de biens durables maintenus dans l’entrep non transformés en d’autres biens au cours de l’activité de l’entrep.

Il s’agit des 3 gros postes suivants :

- les immeubles ie les terrains et les bâtiments propriété de l’entrep ;

-l’ens des matériels, propriété de l’entrep au sens large du terme ;

-l’ens des biens mobiliers propriété de l’entrep

2) les biens transformables en d’autres biens au cours du cycle d’exploitation de l’entrep

-Il s’agit des stocks de marchandises.

-On a aussi les valeurs réalisables, ie facilement transformables ex : les créances sur les clients

-les valeurs disponibles, ie les avoirs en banque et les avoirs en caisse.

§4 les emplois définitifs

On appelle les biens qui figurent à l’actif du bilan les emplois provisoires.

On entend par emploi définitif ce qu’on appelle sur le plan comptable la perte. Lorsque par suite d’un fonctionnement défectueux, le coût de revient des produits ou services vendus dépasse le montant des services perçus (ventes essentiellement), l’entrep est en perte. Dans le langage comptable la perte correspond à un emploi définitif ; le bien n’est plus transformable.

La perte apparait dans le bilan au niveau des K propres ie dans le passif en diminution ie avec le signe moins.

31/12N

ACTIFS	PASSIFS
Actifs immobilisés : -Matériel : 220 000 euros -Mobilier : 120 000 euros Actifs circulants : -stock de marchandises : 356 000 euros -Créances sur les clients : 94 000 euros -LCL : 75 000 euros -Caisse : 45 000 euros 910 000 euros	K propres : -K : 720 000 euros -Ressources : -32 000 euros = 688 000 euros Dettes : -prêteurs de fonds : 100 000 euros -fournisseurs : 122 000 euros = 222 000 euros 910 000 euros

Section 2 : les variations du bilan

Toute opération engagée par l’entrep modifie le bilan

§1 opérations modifiant le bilan sans modifier les K propres

Vous possédez 1 million d’euro, vous créez une entreprise et déposez l’argent à la BNP. La somme est insuffisante pour démarrer l’affaire donc Jules apporte 500 000 euros qui st déposés à la banque.

1/02N

ACTIF	PASSIF
BNP : 1 500 000 euros 1 500 000 euros	K propres : 1 000 000 euros -K social Dettes : -Jules : 500 000 euros 1 500 000 euros

1/07N

ACTIF	PASSIF
Fonds de commerce : 700 000 euros Mobilier : 80 000 euros Stock de marchandises : 300 000 euros BNP : 420 000 euros 1 500 000 euros	K propres : -KS : 1 000 000 euros Dettes : -Jules : 500 000 euros 1 500 000 euros

Il y a eu des opérations décidées par l’entrep qui n’ont en rien modifiées les K propres.

§2 opérations modifiant le bilan y compris les K propres

1)      Apport nouveau de K propres et d’actifs

1/01N

ACTIF	PASSIF
Matériel indl : 120 000 Fonds de commerce : 150 000 Stock de marchandises : 430 000 Créances sur les clients : 140 000 Sté Générale : 160 000 1 000 000 euros	K propres : -K : 800 000 euros Dettes : -fournisseurs : 200 000 euros 1 000 000 euros

L’entrep décide de développer ; d’accroitre son activité.

1/02N

ACTIF	PASSIF
Matériel indl : 120 000 Fonds de commerce : 150 000 Stock de marchandises : 430 000 Créances sur les clients : 140 000 Sté Générale : 460 000	K propres : -K : 1 100 000 Dettes : -fournisseurs :200 000
1 300 000 euros	1 300 000 euros

2)      Retraits d’actifs et de Kx propres

1/01N

ACTIF	PASSIF
Mobilier : 50 000 Stock de M : 400 000 Créances sur les clients : 120 000 Caisse : 30 000 BNP : 400 000	K propres : -K : 900 000 Dettes : -fournisseurs : 100 000
1 000 000 euros	1 000 000 euros

Il y a trop d’argent en considération des besoins et objectifs. Je décide de retirer 200 000 euros = diminution du K de l’entrep.

15/01N

ACTIF	PASSIF
Mobilier : 50 000 Stock de marchandises : 400 000 Créances sur les clients : 120 000 Caisse : 30 000 BNP : 200 000	K propres : -k : 700 000 Dettes : -fournisseurs : 100 000
800 000 euros	800 000 euros

§3 Modification des capitaux propres par le résultat de l’exercice

Le bénéfice a vocation à profiter au propriétaire. S’il est conservé il constitue des réserves et vient donc augmenter les Kx propres.

Inversement les propriétaires de l’entrep supportent la perte de l’entreprise. La perte vient diminuer les Kx propres.

Globalement, au niveau de l’entreprise, en comptabilité, on parle de résultat.

01/01N

ACTIF	PASSIF
Mobilier : 300 000euros Matériel : 600 000 euros Stock de marchandises : 1 200 000 Créances sur les clients : 120 000 BNP : 480 000	K propres : -K : 2 400 000euros Dettes : -fournisseurs : 300 000 euros
2 700 000 euros	2 700 000 euros

31/12N

ACTIF	PASSIF
Mobilier : 300 000 Matériel : 600 000 Stock de M : 1 020 000 Créances sur les clients : 240 000 BNP : 600 000	K propres : -K : 2 400 000 -Résultat de l’exercice : + 30 000 =2 430 000 Dettes : -fournisseurs : 330 000
2 760 000 euros	2 760 000 euros

Le résultat est une perte :

01/01N

ACTIF	PASSIF
Mobilier : 180 000 Stock de M : 930 000 Crédit Agricole : 150 000	K propres : -K : 1 200 000 Dettes : -fournisseurs : 60 000
1 260 000 euros	1 260 000 euros

31/12N

ACTIF	PASSIF
Mobilier : 180 000 Stock de M : 750 000 Crédit Agricole : 210 000	K propres : -K : 1 200 000 -Résultat de l’exercice : -90 000 = 110 000 Dettes : -Fournisseurs : 30 000
1 140 000 euros	1 140 000 euros

20/10/10 cours 4

Chapitre 2 : les comptes

Toute opération engagée par l’entrep modifie le bilan. On ne peut édicter un bilan après chaque opération. Dans la pratique on suit les variations des postes du bilan par les comptes.

Section 1 : présentation des comptes

Deux façons d’aborder au plan comptable les opérations :

-les indiquer successivement :

1^er juin : 30 000

2 juin : 30000 – 2000 = 28 000

3 juin : 28000 + 4000 = 32000

4 juin : 32 000 - 3 000 = 29 000

5 juin : 29 000 + 2 000 = 31 000

Entrées                                                                            caisse                                                       Sorties

1/06 3/06 5/06

Avoir vente reçu de x total de l’avoir et des recettes

30 000   4 000   2 000 36 000

2/06 4/06

Achat Frais Total des dépenses

2 000 3 000 5 000

Caisse

30 000   4 000   2 000

2 000 3 000

§1 La tenue du compte

Le côté gauche du compte s’appelle débit et représente par convention les entrées.

Le côté droit s’appelle crédit et signifie sortie, paiement.

§2 le solde du compte

Solde du compte = différence entre le total des sommes inscrites au débit et le total des sommes inscrites au crédit. Quand les 2 côtés st égaux, le solde est nul.

Section 2 : le mécanisme des comptes

Dans les entrep les mouvements de valeurs (= flux) ont chacun une origine et un point d’arrivée. Quand on transfère 5000 euros de la caisse à la banque point de départ = caisse et point d’arrivée = banque.

Un mouvement de valeur est caractérisé par 3 éléments :

-1) l’origine = point de départ

-2) la destination=point d’arrivée et

-3) le montant.

L’origine concerne un compte, la destination concerne un autre compte ; de l’origine à la destination, le flux concerne un montant.

§1 l’enregistrement des flux

La Q° qui se pose est de savoir dans quel compte on va noter le départ et dans quel compte on va noter l’arrivée.

Ex : j’achète à crédit 1 000 euros de marchandises au fournisseur x. Le compte d’origine sera le compte fournisseur x et le compte d’arrivée = marchandise en stock. Le départ du flux va être noté du côté droit du compte interessé ie au crédit du compte fournisseur x. L’arrivée du flux est notée du côté gauche du compte intéressé ie au débit du compte marchandise en stock.

                                         D fournisseur x C                                    D marchandise C                                        

1000→1000

Le compte origine du flux est un compte de ressources. Le compte destination du flux est un compte d’emploi.

Le compte qui fournit une ressource va être crédité et le compte d’emploi va être débité.

Je dispose en caisse de 20 000 euros. Je transfère 10 000 euros de la caisse à la banque.

                         D caisse C                                                                                               D banque C                   

20 000

10 000

→

10 000

On peut avoir des flux à branches multiples. On parle en compta de mouvements complexes de valeurs.

On peut avoir des ressources multiples ie on a plusieurs comptes crédités.

On peut avoir des emplois multiples ie plusieurs comptes débités.

Ex : j’achète à la sté X une machine de matériel de bureau moyennant le prix de 10 000 euros. Le contrat conclue avec la sté x stipule que je dois payer 50% à la réception par chèque et  50% dans un mois. X m’a accordé un délai de paiement à hauteur de 5000 euros

(2)

Autre ex : l’entrep vend des marchandises à crédit à trois de ses clients. Au total les ventes s’élèvent à 28 500 euros : 15 000 euros au client X, 8500 euros à Y et 5000 euros à Z

(3)

Le 21 octobre N, x fait un chèque de 15 000 euros. Je crédite le compte client x de 15 000 euros je débite mon compte banque de 15 000 euros.

Le solde du client x est nul ie que tout ce qu’il restait me devoir a été payé.

§2 le solde des comptes

A)     Ressources nettes et emplois nets

A la date à laquelle on calcule un solde celui-ci exprime un emploi net ou une ressource nette suivant qu’il est débiteur ou créditeur.

B)      Passage du bilan au compte

Quand on passe du bilan au compte les sommes inscrites à l’actif du bilan (les emplois) st portées au débit des comptes correspondants. Les sommes inscrites au passif du bilan (ressources) st portées au crédit des comptes correspondants.

R / A un poste du bilan peuvent correspondre plusieurs comptes Ex : le poste créances sur les clients ou le poste fournisseur

(4)

C)      Passage des comptes au bilan

Au moins une fois par an en fin d’exercice, l’entrep a l’obligation d’établir son bilan. On va le faire à partir des comptes. On va écrire en face de chaque poste du bilan le solde du ou des comptes correspondants.

(5)

Pour soustraire une somme d’un côté d’un compte on ajoute la même somme de l’autre côté du compte

Section 3 : les comptes de situation

= comptes dont les intitulés figurent au bilan : terrain, construction, marchandises en stock… Sont également concernés les comptes qui st des subdivisions des précédents et not les nombreux comptes de fournisseurs et de clients.

§1 les comptes de l’actif du bilan

Les comptes de l’actif du bilan expriment par leur solde les valeurs de biens durables (= actifs immobilisés, comptes de valeurs immobilisés) => terrain, construction, matériel industriel.

Les autres comptes à l’actif du bilan expriment la valeur des biens qui se transforment normalement au cours de l’activité de l’entrep = comptes de l’actif circulant => marchandises en stock, comptes clients, banque, caisse.

A)     Les principaux comptes de l’actif immobilisé

1)      Terrain

On retrouve tous les terrains propriété de l’entrep. On a aussi la part de l’achat d’un immeuble construit concernant la charge foncière.

Ex : comment fait La Défense pr construire des tours ? On ne peut pas vendre de terrains alors comment être proprio d’une tour ? On dissocie les emprises foncières du reste. La dissociation c’est une espèce de copropriété. On vend des droits de construire.

On achète un droit ou lot de volume qui est un droit réel publié à la conservation des hypothèques et défini de façon tridimensionnelle.

2)      Compte construction

Il s’agit de tous les bâtiments possédés en pleine propriété par l’entreprise, quelle que soit l’affectation des bâtiments (usage d’habitation, pro, mixte). On ne retrouve pas les bâtiments loués.

3)      Compte matériel industriel

= toutes les machines-outils, machine de production propriété de l’entrep.

4)      Compte mobilier

= ens des meubles possédés par l’entrep

5)      Compte matériel de bureau et informatique

= ens des matériels nécessaires aux activités de gestion, direction et administratives.

6)      Compte matériel de transport

= ens des véhicules propriété de l’entrep = camion, autobus, scooter…

7)      Compte installation, agencement, aménagement

= toutes les dépenses nécessaires aux installations, aménagement des locaux à l’intérieur, en façade, devanture, rayonnage et toutes les dépenses en matière d’électricité, eau, chauffage…

Tous ces comptes st crédités quand l’entreprise revend ses matériels qu’elle n’utilise pas ou qu’elle veut renouveler.

8)      Compte frais postaux et de Télécom

9)      Compte particulier : le fonds commercial

Quand le FC a été acheté par l’entrep, le prix d’achat des éléments incorporels (= droit au bail + clientèle) qui constitue sa valeur est inscrit au débit du compte fonds commercial.

En revanche, quand l’entrepreneur crée lui-même son fonds commercial, il n’apparaît pas dans la compta.

La valeur du fonds commercial varie avec la prospérité de l’entrep. Mais cette prospérité est difficile à évaluer. Il est donc d’usage de ne pas tenir compte des fluctuations de valeur du fonds sauf d’une baisse considérable.

Le fonds commercial comme le terrain ne sauraient faire l’objet d’amortissement.

B)      Les principaux comptes de l’actif circulant

= il s’agit de comptes qui expriment la valeur de biens qui se transforment en d’autres biens.

1)      Le compte caisse

Le compte caisse enregistre tous les mouvements d’espèces de l’entreprise. Il est débité pr les emplois en espèces et crédité pr les sorties.

2)      Le compte de banque

Toute entrep (ou association) est tenue d’avoir au moins un compte ouvert dans un établissement financier. On peut avoir plusieurs banquiers. On a autant de comptes qu’on en a ouvert dans une ou plusieurs banques.

On va compter les remises des valeurs qui augmentent avec l’ens des fonds qu’on dépose en banque. Tout ceci constitue des emplois en banque.

Par ailleurs, on aura tous les retraits d’argent de la banque décidés par l’entrep.

Ex : l’entrep a ouvert un compte à la BNP :

-Le 1^er janvier l’entrep possède 12 000 euros à la BNP.

-Le 2 janvier retrait de 2 000 euros en billets.

-Le 5 janvier paiement du fournisseur x par chèque tiré sur la BNP d’un montant de 1500^e.

-Le 8 janvier remise à la BNP d’un chèque reçu de y d’un montant de 3000 euros.

-Le 10 janvier versement en billets de 8 000 euros

(6)

D  Banque BNP C

1/01 solde à nouveau                         12 000 8/01 remise chq reçu du client y        3 000 10/01 remise billets de banque          8 000                                                                 23 000 euros

2/01 retrait espèces                                           2 000 5/01 paiement par chèque du fournisseur x 1 500                                                                                3 500 euros

3)      Compte stock de marchandise

a. Le compte stock de marchandises est débité pr le montant des emplois en marchandise ie quand l’entrep achète des marchandises et lorsque des marchandises st retournés à l’entrep. Raisons : cas de non-conformité ex : achat de 2000 stylos bleus, livraison de 1000 stylos bleus et 1000 stylos rouges, je retourne les stylos rouges. En compta c’est une annulation partielle de la vente. Autre ex : retour de ce qui arrive abimé car le transport était à la charge du vendeur

b. Le compte stock est crédité quand le compte constate une ressource ie quand l’entrep vend des marchandises et quand elle retourne des marchandises à son fournisseur. Les mouvements de marchandises st chiffrés à leur coût d’achat.

Toute vente suppose procurer un bénéfice= le bénéfice sur vente. Le bénéfice brut est égal à la différence entre le coût d’achat et le prix de vente. Dès lors je ne peux pas avoir une compta claire en utilisant uniquement le compte stock de marchandises car ça va devenir trop lourd.

Aussi en matière de marchandises et plus généralement de produits industrialisés, je vais avoir deux comptes :

-d’une part le compte achat de marchandises avec les prix d’achat, les coûts d’achat, ainsi que mes retours à mes fournisseurs ;

-d’autre part le compte vente de marchandises avec des prix de vente concernant la vente opérée par l’entrep et les retours opérés par les clients de l’entrep.

4)      Compte de clients

Pour chaque client de l’entrep, on ouvre un compte à son nom. Il s’agit des clients habituels avec lesquels on a des conditions particulières ex : délais de paiement.

D’une part sont débités à ce compte les emplois en créances, quand l’entrep vend au client des marchandises à crédit. On indique aussi au débit les sommes que le client doit ie frais de transport, de port à sa charge.

D’autre part, on crédite au compte client les ressources ie tous les paiements effectués par le client pr les contrats pr lesquels il y avait des délais de paiement ainsi que les retours de marchandises.

27/10/10

Le 1^er oct on vend à crédit à x pour 2000^e de marchandises.

Le 5 oct on paie pr la vente du 1^er les frais de transport à la charge de x 100^e

Le 8 oct : vente au comptant à x pr 5000^e

15 oct : concernant la vente du 1^er x retourne 500^e de marchandises non conformes

2 nov : x paie 1000^e en espèce

5 nov : vente à crédit de marchandises pr 3000^e

20 nov : on reçoit un chèque de x de 1500^e

(1)

On ne tient pas compte de l’opération du 8 dans le compte x car c’est au comptant.

Sur l’ens des opérations x reste me devoir 2100 e (y compris la vente au comptant).

Les comptes de clients jouent comme les comptes d’actif du bilan. En effet quand l’entrep vend à crédit des marchandises au client, ce client à vis-à-vis de l’entrep une dette. La créance de l’entrep est un élément de l’actif = actif circulant car elle résulte de la transformation du stock de marchandise en créances

§2 les comptes du passif du bilan

A)     Les comptes relatifs aux dettes de l’entreprise

1)      Les comptes fournisseurs

Comme pr les clients on ouvre un compte individuel au nom de chaque fournisseur habituel de l’entrep. Quand l’entrep achète à crédit des marchandises au fournisseur, elle contracte une dette vis-à-vis de ce fournisseur une dette qui correspond au montant des marchandises reçues.

La ressource qui permet l’achat est le crédit accordé par l’entrep. Le compte fournisseur est dc crédité du montant du crédit accordé lors de l’achat. Il sera débité quand l’entrep paie le fournisseur et quand l’entrep retourne au fournisseur des march pr non-conformité et détérioration des march.

Ex : 1^er juin : on achète à x à crédit 10 000^e de march

5 juin : on retourne à x 3000^e de march non conformes

15 juin : l’entrep paie à x la somme de 5000^e

25 juin : on achète à x à crédit 8000^e de march

(2)

2)      Les comptes d’emprunt

Quand l’entrep est amené à emprunter de l’argent à des détenteurs de capitaux not la banque, elle ouvre un compte spécial, au nom de chaque prêteur intitulé emprunt A. Ces comptes fonctionnent comme les comptes de fournisseur.

En général les sommes empruntés donnent lieu au paiement d’un intérêt. c’est seulement quand l’intérêt n’est pas payé à la date prévue qu’il est porté au crédit du compte d’emprunt. Il vient augmenter la dette de l’entrep prêteur de fonds. L’intérêt c’est la rémunération du prêt accordé.

Le compte d’emprunt est donc crédité du montant ppal de l’emprunt et du montant des intérêts échus et non payés. Le compte d’emprunt est débité quand l’entrep rembourse tout ou partie des sommes dues en principal.

3)      Les autres comptes de dettes

On retrouve tous les liens de l’entrep : organismes sociaux, sécurité sociale, Etat. Ils fonctionnent comme le compte d’emprunt et de fournisseur. Ils st crédités lorsqu’est enregistrée la dette. Il st débités lors des diminutions de dettes ie principalement les paiements.

B)      Les comptes de capitaux propres

1)      Le compte capital

Le compte K est crédité des apports en K lors de la création de l’entrep et lors des apports nouveaux ie lors des augmentations de K.

Le compte K est débité des retraits en K ie des diminutions de K.

2)      Le compte résultats de l’exercice

Il enregistre, on y retrouve soit le montant du bénéfice de l’exercice, le compte de résultat a alors un solde créditeur, il figure au passif du bilan, en addition dans les groupes des capitaux propres.

Le compte de résultat enregistre soit le montant de la perte de l’exercice. Il a alors un solde débiteur, il figure toujours au passif du bilan en soustraction dans le groupe des comptes de capitaux propres.

3)      Relations du compte capital et du compte résultats de l’exercice

J’ai pr l’exercice qui vient de s’achever un bénéfice de 140 000^e.

4 janv : AG, je décide de prélever 60 000^e et de faire une augmentation de K du solde donc 80 000^e.

(3)

Section 4 : les comptes de produits et les comptes charges

§1 Les principes

Au cours d’une année d’activité l’entrep encaisse des produits et paie des charges. En fin d’année il faut détermine le résultat de l’exercice.

R = P - C

A)     Les produits

1)      Le montant net des ventes

Selon l’activité de l’entrep nous avons des ventes de marchandises, de travaux, de services.

Le montant net s’entend toutes déductions commerciales sur vente déduites (remises, rabais, ristournes = RRR). Ce montant net des ventes est aussi appelé chiffre d’affaires. Il est évalué sans tenir compte de la TVA (qui est prélevée par l’Etat).

2)      Les produits financiers

Les produits financiers de l’entreprise sont constitués par les intérêts des sommes placées par elle, les revenus de valeurs mobilières (actions, obligations…) possédées par l’entrep, les escomptes de règlement ie les réductions de prix obtenus des fournisseurs pr paiement anticipé.

3)      Les produits de gestion courante autres que les ventes = les ventes d’actifs immobiliers

On retrouve pour l’essentiel les revenus des immeubles propriétés de l’entrep et non affectés aux activités professionnelles de l’entrep. On retrouve les redevances pour concessions accordées et les redevances concernant les brevets de l’entrep et utilisés par les tiers

4)      Les produits exceptionnels

Ils ne résultent pas de l’activité normale d’exploitation de l’entrep. Ex : les dégrèvements d’impôt, les plus-values de cession d’un bien d’actif (on a des plus-values de cession d’actif quand le prix de vente de l’actif est sup à la valeur figurant en comptabilité).

B)      Les charges

1)      Le coût d’achat des marchandises vendues (CAMV)

Le coût d’achat des marchandises vendues au cours d’un exercice est généralement différent du cout d’achat des marchandises achetées pendant ce même exercice.

Un exercice = une année d’activité.

L’entrep dispose pr ses ventes des marchandises existant en magasin au début de l’exercice (stock initial) et des marchandises achetées au cours de cet exercice (achat de l’exercice).

En général, l’entrep ne revend pas la totalité de toutes ses marchandises au cours de l’exercice. Il lui reste donc en fin d’exercice un stock d’invendu qu’on appelle le stock final.

CAMV = SI + AE - SF

(4)

Pour déterminer le CAMV je prends ce que j’ai en compta au 1^er janv donc les invendus de l’année précédente, j’ai des achats effectués pendant l’année = achat de l’exercice, et en fin d’exercice j’ai des stocks invendus que j’enlève du cout d’achat par soustraction car ils intéressent l’exercice N+1.

Pour obtenir le cout d’achat des marchandises vendues ou cout des achats de l’exercice, on ajoute la diminution du stock ou on retranche l’augmentation du stock. Ex pr une année donnée on donne les éléments suivants :

-stock au 1^er janv 60 000^e,

-achat de l’exercice 700 000 e,

-stock au 31 déc : 50 000 e.

Quel est le cout d’achat des marchandises vendues ? CAMV = 60 000 + 700 000 – 50 000 = 710 000^e

Autre ex :

-stock au 1^er janv = 50 000

-achat de l’exercice = 700 000

-Stock au 31 des = 60 000

CAMV=50 000 + 700 000 – 60 000

2)      Les autres charges externes

= les charges provenant de prestations de services fournies par d’autres entrep ou certains services publics Ex : les loyers payés par l’entrep à des tiers, travaux d’entretien et de réparation, primes d’assurance payées par l’entrep, ens des dépenses d’études, ens des honoraires et rémunérations d’intermédiaires (expert-comptable, avocat) payés par l’entrep, dépenses de transports, déplacements, missions, réceptions, dépenses postales et de télécommunications, les dépenses de publicités.

3)      Autres catégories de charges externes

Rémunérations de l’ens du personnel ie les salaires et traitements, l’ens des charges de sécurité sociale payée par l’entrep, ens des versements de l’entrep aux œuvres sociales intéressant les salariés.

4)      Impôts, taxes et versements assimilés payés par l’entrep

Hors TVA pr lequel l’entrep n’est qu’un collecteur.

Beaucoup d’impôts locaux.

5)      Les charges de gestion courante

=> Les redevances payées par l’entrep pr l’utilisation de brevet ou licence de fabrication

6)      Charges financières

-Intérêts des sommes empruntées à des tiers.

-Escomptes de règlement= réductions de prix accordées par l’entrep à des clients.

7)      Les charges exceptionnelles

-Pénalités et amendes fiscales

-Créances devenues irrécouvrables.

-Dons réalisés par l’entrep

C)      La détermination du résultat

R = P – C

Voici les éléments qui vous sont communiqués en fin d’année = 13 éléments :

-Achat de marchandises de l’exercice 900 000 euros

-charge de personnel 200 000

-Charges financières 10 000

-charges exceptionnelles 5 000

-impôt payé 100 000

-location d’un entrepôt à Roissy 100 000

-produits financiers 10 000

-produits exceptionnels 20 000

-travaux d’entretien 100 000

-transports et déplacements 50 000

-stock initial 300 000

-stock final 250 000

-vente de marchandises 1 500 000

Ce sont les éléments nécessaires à la détermination de l’exercice. => Quel est le résultat de l’exercice ? On va faire produits – charges.

Je sors mes produits (pour l’essentiel ce st mes ventes) :

-ventes 1 500 000 euros

-produits financiers 10 000

-produits exceptionnels 20 000

Total des produits réalisés par l’entrep au cours de l’exercice N = 1 530 000

Charges :

-CAMV = SI + AE – SF = 300 000 + 900 000 – 250 000 = 950 000

-Autres charges : location = 100 000

Transport et déplacement = 50 000

Impôt payé au cours de l’exercice 100 000

Charges de personnel = 200 000

Transports = 50 000

Travaux d’entretien 100 000

Charges financières 10 000

Charges exceptionnelles  5 000

TOTAL DES CHARGES 1 515 000

RESULTAT = P – C = 1 530 000 – 1 515 000 = 15 000 euros => le montant des produits est supérieur aux charges il s’agit d’un bénéfice

§ 2 fonctionnement des comptes de produits

A)     Mécanisme des comptes de produits

Un produit constitue une ressource pr l’entrep. Quand on constate un produit le compte correspondant est crédité. EX : je vends à x 1000 e de marchandises

A l’inverse quand on constate une diminution d’un produit déjà enregistré, le compte de produit est débité. Ex : sur ma vente j’ai un retour de 300^e = annulation partielle de la vente

(5)

Un produit s’accompagne soit d’une augmentation d’actif soit d’une diminution de dette.

B)      Origine et incidence d’un produit

1)      Augmentation d’actif réel

J’ai prêté à x une somme d’argent moyennant le paiement d’un intérêt. Je reçois de x l’intérêt annuel du = 1000^e. On va créditer le compte produit financier (et éventuellement le compte intérêt des finances) et débiter le compte banque. On a une augmentation d’actif réel sans diminution d’un autre actif ou sans création ou augmentation de dette. Autrement dit, l’entrep s’enrichit.

2)      Diminution des dettes ie le passif exigible

J’ai acheté au fournisseur x à crédit 1000^e de marchandises le 15nov. Paiement à 3 mois le 15 février. Le 30 déc il propose de payer le 5 janvier. X accepte et fait un escompte de règlement de 100^e. On a une diminution de dette, de passif exigible, sans augmentation d’une autre dette ou sans diminution d’actif. Ici aussi, l’entrep s’enrichit.

(6)

§3 le fonctionnement des comptes de charges

A)     Mécanismes de compte de charges autres que les comptes de charges de biens transformables

-Ex : une charge constitue un emploi définitif. C’est le compte de charge intéressé qui sera débité.  Je reçois du plombier x une facture de 1000^e pr travaux de réparation.

(7)

Une diminution de charge entraine le crédit du compte de charge intéressé ex : mon plombier fini par me consentir une réduction de 10% = 100^e. Je ne lui dois plus que 900^e.

B)      Mécanismes de comptes d’achat de biens transformables

Le compte stock est délicat à utiliser. On utilise donc pr les achats le compte achat de marchandises. Ce compte achat de march est débité du montant net des achats et il est crédité des retours sur achat ie des retours de march au fournisseur.

Ex : j’achète à crédit 10 000 e de march au fournisseur de x ; si je retourne 20% de march non conformes je vais créditer mon compte de 2000^e.

(8)

Ici tout au long de l’exercice, on va faire jouer deux comptes : le compte achat de march pr les achats et les ventes réalisées par l’entrep avec des prix de ventes nettes. Parallèlement au compte achat de march, l’entrep aura au moins deux comptes :

-le compte achat stocké d’autres approvisionnements et

-le compte achat de fournitures non stockables (dépenses en matière d’énergie électrique, eau).

C)      L’origine et l’incidence des charges

Une charge peut s’accompagner d’une diminution d’actif Ex j’envoi des plis et je paie des frais postaux. Je débite le compte frais postaux et je crédite le compte banque. On a une diminution d’actif sans diminution de dettes donc l’entrep s’appauvrit

(9)

Une charge peut s’accompagner d’une augmentation de dettes. Ex : J’enregistre le montant du loyer du au proprio M. X = 3000 e

(10).

On a une augmentation de dette sans diminution d’une autre dette et sans augmentation d’un élément d’actif.

Le loyer devient exigible l’entrep s’appauvrit

§4 les comptes et la détermination du résultat de l’exercice

Le but est de regrouper dans le compte résultat de l’entrep l’ens des éléments par transfert ie par virement. On va retrouver au débit du compte résultat tous les soldes débiteurs des comptes de charge et au crédit tous les soldes créditeurs des comptes de produit.

Concernant la variation de stock, en comptabilité, si le stock final est inférieur au stock initial, le solde du compte variation de stock est transféré au débit du compte de résultat car j’ai une augmentation de charges.

Par contre, quand le stock final est sup au stock initial, le solde du compte variation de stock qui exprime alors une diminution de charge est transféré sur le plan comptable au crédit du compte de résultat.

03/11/10

(1)

CHAPITRE 3 : JOURNAL, GRAND LIVRE, BALANCE ET VIREMENT COMPTABLE

Il y a obligation de tenir un grand livre, un livre journal et un livre d’inventaire. Les 2 derniers sont cotés et paraphés par le greffier du tribunal de commerce.

Chaque livre est affecté d’un numéro d’identification, est répertorié par le greffe. Les mouvements affectant le patrimoine de l’entreprise sont enregistrés opération par opération, jour par jour sur le livre journal.

Tout enregistrement comptable précise l’origine, le contenu, l’imputation de chaque donnée ainsi que les références de la pièce justificative qui l’appuie. Les opérations de même nature réalisées en un même lieu et au cours d’une même journée peuvent être récapitulées sur une pièce justificative unique. Toutes les pièces justificatives st classées.

Les écritures du livre journal sont portées sur le grand livre de l’entrep et ventilées selon le plan de compte de l’entreprise.

Section 1 : le journal

Le journal permet l’enregistrement chronologique des faits comptables. Chaque article du livre journal correspond à une opération. Le libellé fourni une explication. Le total du débit correspond au total du crédit. Pour enregistrer une opération au journal, il y a lieu de déterminer les comptes concernés et d’établir le sens et le montant du mouvement qui les affectent.

Il y a aussi des règles impératives de présentation. L’analyse du journal à un double rôle : vérifier que les totaux correspondent et ça permet de contrôler les imputations.

Ex : on décide de verser des espèces propriété de l’entrep = 10 000 euros à la BNP. Il faut déterminer les comptes concernés et le sens du mouvement. Les comptes concernés seront dans la comptabilité de l’entrep = compte banque et compte caisse. On décide de faire ça le 10/10.

(2)

Quand nous avons plusieurs opérations le même jour, les opérations suivantes sont précédées de la mention dito = d°.

L’entrep achète a crédit 10 000^e de marchandises au fournisseur x et 5 000^e de marchandises au fournisseur y le 11 octobre.

Le 1^er dec j’achète à x un fonds de commerce. Les éléments incorporels st fixés à la somme de 500 000^e, on reprend le matériel estimé à 100 000^e, on reprend le mobilier = 50 000^e, stock de marchandises = 200 000^e. Le même jour je m’engage à payer 10 000^e à y fournisseur de x.

(3)

On a bien une égalité parfaite entre les comptes débités et les comptes crédités.

Le journal est totalisé à la fin de chaque page. Les totaux st précédés de la mention à reporter et st inscrits au début de la page suivante avec la mention report. Le journal est totalisé à la fin de chaque mois. Toutes les pages du journal st numérotées.

Section 2 : le grand livre

Après avoir inscrit les opérations dans le journal, on reporte les sommes dans le grand livre.

Le grand livre constitue le fichier des comptes de l’entrep. C’est un doc obligatoire. La compta se contente de reporter les éléments du journal dans le grand livre.

§1 présentation du grand livre

(4)

§2 report du journal au grand livre

On va reprendre la somme placée au débit ou au crédit du compte, on va reprendre la date de l’opération, la page du journal où l’opération a été inscrite.

Ex : le 1^er dec on vend à crédit 1000^e de marchandises. (6)

En comptabilité on peut fermer un compte quand il ne doit pas recevoir de nouvelles informations. On peut aussi arrêter un compte ie faire sortir le solde. Enfin on peut rouvrir un compte après l’avoir arrêté en reprenant le solde.

Section 3 : la balance

La balance est un tableau qui présente tous les comptes de l’entrep avec leur situations respectives ie les mouvements et les soldes. C’est un doc intermédiaire de gestion indispensable pr les dirigeants de l’entrep. En général ils ont mensuellement tous les soldes des comptes. On a l’état actuel des ressources et des emplois de l’entrep.

La balance peut être à 4 ou 6 colonnes.

Section 4 : le virement comptable

Le virement est le transfert d’une somme d’un compte à un autre compte. Ex : on a vendu pr 1000^e de marchandises à x, par erreur on a débité dans la comptabilité le compte y. Pour rectifier l’erreur, on va reprendre le compte y et débiter le compte x.

(6)

Le virement peut voir l’intervention d’un tiers : la banque reçoit les dépôts de fonds et ouvre un compte au nom de chaque déposant. La banque a reçu 10 000^e de x et 15 000^e de y. Les sommes inscrites constituent pr la banque du passif exigible.

(7)

La banque reçoit de x l’ordre de virer 1 000^e de son compte au compte de y fournisseur de x. X paie y car son avoir diminue en banque et celui de y augmente. Cette opération s’appelle pr la banque virement de compte de tiers.

On a un donneur d’ordre = x, un bénéficiaire du virement et la banque se contente d’exécuter l’ordre donné par x.

Le virement permet de regrouper ou de ventiler les comptes. Par ex dans l’entrep j’ai du matériel informatique : 2 marques A et B et j’ai 4 appareil = A1 A2 B1 B2.

Par virement j’ai éclaté le compte matériel informatique. J’ai donc maintenant 2 comptes.

(8)

Inversement on peut regrouper plusieurs comptes de même nature en procédant à la technique du virement.

Chapitre 4 : le plan comptable général (PCG)

Section 1 : généralités

La compta des entrep est organisée conformément aux dispositions du PCG. Dernière refonte = 1999 et remise à jour = 2007. Il n’a pas beaucoup bougé depuis 1982.

Le PCG regroupe l’ensemble des normes comptables applicables obligatoirement en Fr. Le PCG est présenté sous forme d’articles et ne contient que les dispositions relatives à la compta générale.

Le PCG est applicable à tout entité, toute pers physique ou morale soumise à l’obligation légale d’établir des comptes annuels. => Activités commerciales, entrep, professions libérales, associations.

Le texte du PCG est structuré en titres, chapitres, sections, sous-sections et articles.

Titre 1 : objet et principes de la compta

Titre 2 : définition des actifs, des passifs, des produits et des charges

Titre 3 : règles de comptabilisation et d’évaluation

Titre 4 : tenue, structure et fonctionnement des comptes

Titre 5 : documents de synthèse.

Section 2 : aménagement du PCG

Le PCG est tout simplement une liste de compte. A partir du PCG, on a des plans comptables professionnels. Ex : on a le plan comptable hôtelier, le PC du bâtiment. Enfin on a le plan de compte de l’entrep ie le PC propre à l’entrep établi par référence au plan comptable professionnel ou par défaut au PCG.

Les comptes de bilan constatent les comptes de gestion qui expliquent l’état des variations de la situation de l’entrep et on a les comptes spéciaux.

Comptes de bilan :

-Classe 1 : comptes de Kx

-Classe 2 : comptes d’immobilisation

-Classe 3 : comptes de stock et financiers

-Classe 4 : comptes de tiers

-Classe 5 : comptes financiers

Comptes de gestion :

-Classe 6 : compte de charges

-Classe 7 : comptes de produits

(9)

Section 3 : la codification

§1 principe

La codification décimale permet de trier les opérations par grandes catégories. La codification permet aussi d’analyser les opérations au sein de chaque catégorie. Elle permet de faciliter les regroupements en postes et en rubriques.

§2 les particularités

Les comptes avec un zéro final st des comptes de regroupement. Cf classe 4 compte de tiers, compte 410 = tous les comptes clients et comptes rattachés.

Les comptes d’amortissement comportent le chiffre 8 en 2^ème position. Cf compte 281 = comptes d’amortissement des immobilisations corporelles.

Les comptes de la classe 9 st exclusivement réservés à la comptabilité analytique.

La classe zéro est disponible.

Section 4 : le fonctionnement et la codification

Toutes les entrep n’ont pas les mêmes besoins, le PCG propose donc aux entrep 3 systèmes :

-système abrégé pour les petites entrep = comptes imprimés en gras

-système de base

-système développé pr les grosses entrep

L’objet de la compta générale est de permettre de déterminer les coûts de l’entrep, les couts d’achat, de production et éventuellement les couts de revient. D’autre part, de fournir la valeur des stocks de l’entrep. Par ailleurs de fournir tous les éléments de la situation financière de l’entrep. Enfin la compta a pr objet de fournir le résultat global de l’entrep mais en affinant le résultat par branche d’activité.

La compta générale calcule le résultat global de l’entrep pr l’année écoulée et expose sa situation patrimoniale. La compta générale fournit donc une base à l’analyse financière.

La compta analytique va plus loin, aux fins de gestion de l’entrep. Elle permet d’une part de calculer tous les couts de revient et d’autre part elle permet l’étude du rendement analytique qui permet de contrôler les politiques de production, d’investissement et de vente de l’entrep.

Chapitre 5 : la TVA

Introduction

Contrairement aux impôts directs qui frappent les revenus des individus ou des entrep (impôt sur le revenu des pers physiques, impôt sur le bénéfice des sté), la TVA est un impôt indirect assis non sur le revenu des contribuables mais sur leurs dépenses.

Aujourd’hui en Fr, la TVA est le plus important des impôts.

La TVA est un impôt sur la valeur ajoutée réalisée par l’entrep ie sur la différence entre le montant des biens et services fournis par l’entrep et le montant de ses acquisitions de biens et de services. Toutefois elle n’est pas calculée directement sur la valeur ajoutée sauf dans des secteurs très particuliers (secteurs d’activité de marchand de bien et œuvres d’art).

La TVA = taxe sur les recettes (TVA brute exigible) – taxe sur les dépenses (TVA déductible). L’entrep est collecteur de l’impôt pr l’Etat.

Quand la TVA déductible a un montant sup à la TVA exigible, le montant net de TVA est alors négatif et l’entrep dispose de ce qu’on appelle d’une créance sur le trésor ie qu’elle bénéfice d’un crédit de TVA déductible.

La quasi-totalité des activités du domaine éco est soumise à la TVA. Vente de biens meubles, prestations de services de tous les domaines industriel et commercial, majorité d’activités libérales, activités d’assurance et de banque en partie.

Les seules exonérations notables st les locations d’immeubles nus à usage d’habitation ou professionnel, on a encore aujourd’hui les professions médicales et paramédicales et les exportations.

Section 1 : les taux de TVA

§1 les différents taux

Aujourd’hui, nous avons 2 taux :

-le taux normal qui est automatiquement appliqué = 19,6% et on a

-un taux réduit de 5,5% applicable sur les biens de première nécessité (pain, lait, sucre), médicaments, restauration, travaux de rénovation dans les immeubles à usage d’habitation achevés depuis plus de 2 ans.

Il n’y a plus de taux majoré.

§2 mode de calcul

Les taux de TVA st exprimés par rapport aux prix de vente hors taxe ie au prix de vente avant TVA. Ex : je vends un lave-linge 1000^e  HT

J’applique le taux normal de TVA, le prix TTC est de 1196 e. (11)

On peut être amené à ressortir la TVA à partir du prix TTC.

On va ressortir à partir du prix TTC le prix HT. Je prends un bien TTC qui est égal à 119 600^e. Le taux est de 19,6 (12)

10/11/10

(GALOP 11/12 à 16H30)

La TVA vient s’ajouter au prix HT (1)

2^ème possibilité : Il s’agir de ressortir le montant de la TVA à partir du prix TTC(2)

3^ème possibilité : consiste à appliquer au montant du TTC le taux ad hoc pour obtenir les autres chiffres(3)

Section 2 : la facturation de la TVA

C’est une obligation. Les factures établies par l’entreprise doivent mentionner le taux légal de la TVA appliqué, le montant de la TVA, le prix net des biens et des services vendus.

Quand on a un seul taux ce n’est pas compliqué. (4)

2^ème hypothèse, j’ai une facture avec plusieurs taux de TVA. Il faut ventiler les montants imposables pour chacun des taux. (5)

Section 3 : le mécanisme de la TVA

§1 principe

Je prends une entreprise qui achète 1794 euros TTC un appareil qu’elle revend 2990 euros TTC. Taux de TVA au taux normal. (6)

Les taxes encaissées par les entreprises doivent être reversées par elles à l’Etat au titre des contributions indirectes. L’entreprise assure le rôle de collecteur d’impôt. Dans les faits la TVA est supportée par le dernier acquéreur, le consommateur.

Dans cette opération d’achat et de revente, l’Etat ne va pas successivement encaisser 294 puis 490 soit 784 euros, en effet il y aurait superposition des deux impositions.

L’entreprise qui nous intéresse va reverser à l’Etat la différence entre la TVA encaissée sur vente et la TVA payée lors de son achat => 490-294 = 196 euros.

Le montant de la TVA perçu par l’Etat correspond bien à la valeur ajoutée. VA = prix de vente de l’entrep au client – le prix d’achat = 2500 – 1500 = 1000 euros.

19,6% de 1000 euros c’est bien 196 euros.

§2 la valeur ajoutée

Le calcul de TVA sur la VA évite de taxer plusieurs fois et successivement sur une même dépense. Ainsi la taxe inclue dans le prix de vente final ne dépend pas du nb d’intervenants.

-Ex : un producteur de bois vend le bois HT 100 euros, le fabricant fabrique un fauteuil en bois qu’il vend 200 euros ; le grossiste revend le fauteuil à un détaillant 250 euros et le détaillant vous vend un super fauteuil 300 euros HT. (7)

Comment dans cette chaine l’Etat perçoit-il la TVA ? (8)

Le producteur va reverser à l’Etat 19, 60 euros. Le fabricant à payer au producteur 19,60 et il va faire la différence et à son tour il va reverser 19,60 euros. Le grossiste à encaisser 49 euros et à verser lui-même 39, 80 donc il reverse 9,80 à l’Etat. Le détaillant à payer 49 euros et il a encaissé 58,80 euros, il va faire la différence et payer 9, 80 euros à l’Etat.

Section 4 : le paiement de la TVA

Dans la pratique l’entreprise ne calcule pas la TVA sur la VA opération après opération. Dans la pratique on a la détermination de la TVA sur les ventes ie la TVA collectée puis le retranchement de la TVA payée par l’entreprise sur ses achats de B et S et ses achats d’immobilisation ce qu’on appelle la TVA payée ou déductible.

Le montant de la taxe due par l’entrep au titre d’un mois à l’activité donné ex février, ce montant est payé environ le 25 du mois suivant ie le 25 mars.

Si le montant de la TVA déductible (=TVA payée), est supérieur au montant de la TVA collectée, l’entrep dispose d’un crédit d’impôt qu’elle reportera sur la déclaration suivante.

-Ex : nous avons pour le mois de février concernant l’entreprise, un chiffre d’affaires de 500 000 euros HT dont 450 000 euros de B et S imposables au taux normal de 19,6% et 50 000 HT euros imposable au taux réduit de 5,5%.

De même en février l’entreprise a acheté une immobilisation pour la somme 9568 euros TTC au taux normal.

En outre, toujours en février l’entreprise a acheté des marchandises pour la somme nette à payer de 179 400 euros TTC au taux normal de TVA.

Enfin, elle a payé des charges pour un net à payer de 23 920euros TTC et TVA au taux normal.

Quel est le montant de l’impôt à payer à l’Etat au titre du mois de février ? (8)

Section 5 : la comptabilisation de la TVA

Le PCG consacre la règle de la comptabilisation hors TVA donc tous les chiffres qui figurent dans le bilan sont HT notamment pour les immobilisations et les stocks.

A)     Le principe

Les ventes avec TVA constituent pour l’entreprise des recettes « TVA collectées ». Or cette TVA devra être reversée à l’Etat. Elle constitue donc une dette envers l’Etat et elle sera enregistrée au crédit du compte 445 (44571 = TVA collectée).

Les achats avec TVA engendrent pour l’entreprise des dépenses de TVA. Ces dépenses qui pourront être déduites constituent une créance sur l’Etat et seront notées au débit du compte 445 (4456 taxe sur le CA déductible, 44562 = TVA sur immobilisation, 44566 = TVA sur autres B et S).

Le montant net à décaisser à la fin de chaque mois est noté au crédit du compte TVA 44551 à décaisser.

B)      L’enregistrement

1)      Opérations simples

L’entrep vend 1000 euros de marchandises imposables au taux normal. (9)

J’enregistre dans ma compta. (10)

L’entrep achète au fournisseur y 2000 euros de marchandises au taux normal.

2)      Enregistrement complexe

On reprend l’exemple des ventes de février. (11)

On passe aux comptes en T (11bis)

Fin mars l’entreprise a effectivement payée 56062 euros. Ce montant est viré au crédit du compte 44551.

Les virements, pour le calcul de la TVA qui sera effectivement payée fin mars, interviennent à la fin du mois de février le 28 février. (11 ter)

Donc le 28 février après les virements on constate que :

-1) st soldés les comptes 44562, 44566, 44571

-2) la dette de l’entrep envers l’Etat est inscrite au crédit du compte TVA à décaisser 44551.

Donc au bilan de l’entrep au 25 fév. dans le poste TVA à payer = 56062 euros

Section 6 : points particuliers

Concernant les opérations simples, ie les factures ordinaires, le prix d’achat ou de vente correspond au montant net après rabais, remise, ristourne = RRR

Rabais = réduction exceptionnelle du prix convenu en raison d’un défaut mineur de la qualité ou de conformité.

Remise = réduction habituelle en pourcentage en fonction de la qualité du client et de l’importance de la vente.

Ristourne = réduction de prix sur l’ensemble des opérations pendant une période déterminée avec tel contractant.

Les RRR ne st pas comptabilisées a priori.

1)      Factures avec escompte

L’escompte est une réduction financière accordée au client qui paie son achat avant le terme. Le pourcentage de l’escompte est calculé sur le montant net commercial ie après les RRR qui sont calculés en cascade. (12)

En compta pure les escomptes sont enregistrées charges financières pour le vendeur et produits financiers pour l’acheteur alors que les RRR ne sont pas a priori enregistrés.

Concernant la TVA, l’escompte étant une réduction financière, il en réduit la base de calcul.

2)      Factures avec majoration

Il s’agit pour l’essentiel des frais de transport à la charge de l’acquéreur ; frais qui constituent une charge pour l’acquéreur et une récupération de frais pour le vendeur.

Ces majorations, ces frais st inclus dans la base imposable à la TVA. (13)

J’enregistre cela dans la compta (13bis).

Chapitre 6 : Les travaux de fin d’exercice

Introduction

I)        La détermination du résultat

Il s’agit de la différence entre la somme des produits et des charges relative à un exercice considéré. S’il y a égalité le résultat est nul.

Les stocks sur le plan du calcul économique du résultat viennent en plus ou en moins du coté achats.

Ex : comptes généraux de charges et de produits.

607 : achat de marchandises 1 million

61 : services extérieurs 50 000

62 : autres services extérieurs 80 000 euros

63 : impôts, taxes, versements assimilés 25 000

64 : charges de personnels 200 000 

65 : autres charges de gestion courante 2000

66 : charges financières 5000

67 : charges exceptionnelles 1000

707 : vente de marchandises 2 000 000

708 : Produits des activités annexes 6000

76 : produits financiers 3000

77 : produits exceptionnels 2000

Stock initial (370) = 125 000

Stock final (370) = 110 000

Détermination du résultat de l’exercice (14). Le résultat de l’exercice est positif c’est un bénéfice.

II)                  L’enregistrement comptable des éléments

1)      La variation du stock sur le plan comptable

C’est dans le compte 603 « variation du stock de marchandises » qu’apparait la variation.

Le compte 603 est :

a) débité du montant du stock initial par le crédit du compte 370 stock de marchandises qui représentait le stock initial.

b) crédité du montant du stock final par le débit du compte 370 dont le solde représente le stock final

(15)

Dans le premier article on a la reprise du stock qui disparait dans le compte 370. Dans le 2^ème article il y a apparition du stock final au débit du compte 370, stock qui constituera le stock initial de l’exercice N+1.

Le compte 603 = variation du stock de marchandises peut avoir un solde débiteur ou créditeur. Un solde débiteur exprime une charge et un solde créditeur une diminution de charge traitée comme un produit

2)      Virement des soldes des comptes de charges et de produits

Après la détermination comptable, la variation du stock, on transfère :

a)      Le solde débiteur des comptes de charges, et si tel est le cas le solde débiteur du compte variation de stock au débit du compte résultat de l’exercice

b)      On transfère les soldes créditeurs des comptes de produits et éventuellement le solde créditeur du compte 603 au crédit du compte résultat de l’exercice

17/11/10

III)                La régulation des comptes

A la fin de l’exercice les comptes doivent exprimer des situations réelles il est donc nécessaire de les régulariser avant de déterminer le résultat de l’exercice et d’établir le bilan. En effet, les valeurs réelles des immobilisations ont en général diminuées en raison d’usure voire de destruction. Des marchandises se sont dépréciées. Des clients débiteurs de l’entrep se sont retrouvés au cours de l’exercice partiellement ou totalement insolvables. Des charges et produits relatifs à l’exercice n’ont pas encore été comptabilisés alors que d’autres ont été comptabilisés mais concernent l’exercice suivant. Il est donc nécessaire de rectifier les comptes de la balance qui à la fin de l’exercice ne reflète pas la situation réelle de l’entreprise.

Les travaux de fin d’exercice qui conduisent au compte de résultat et au bilan comportent successivement 4 étapes :

1)      Inventaire extra comptable qui consiste dans le recollement du matériel, de l’outillage, des marchandises, du mobilier

2)      Les écritures de régularisation et d’ordre dont l’objet est la rectification des comptes dont le solde ne correspond pas à la situation réelle

3)      Détermination du résultat de l’exercice

4)      Etablissement du bilan

Section 1 : l’inventaire extra comptable

L’inventaire extra comptable comporte 2 phases :

1) l’évaluation en quantité des biens actifs et passifs de l’entreprise

2) la détermination de la valeur de ces biens à la fin de l’exercice

§1 Evaluation quantitative

A)     Les immobilisations

Il faut procéder à un recollement unité par unité concernant le matériel, l’outillage et les emballages.

Concernant les immeubles, autres terrains nus propriété de l’entreprise on vérifie les titres de propriété. Il en est de même concernant l’inventaire des brevets d’invention propriétés de l’entreprise, pour lesquelles on procède à la vérification des titres de propriété

B)      Les approvisionnements

a) pour les marchandises et fournitures on établit une liste exhaustive par groupe ou nature.

b) le stock comprend les marchandises et fournitures en magasin y compris celles dont on n’a pas encore reçu les factures. On tient compte aussi des marchandises qui peuvent être confiées à des tiers à titre de dépôt

c) les emballages consignés ou prêtés par l’entreprise à ses clients donc se trouvant hors de l’entreprise sont compris dans le stock car il soont considérés comme faisant partie du stock.

C)      Les autres biens mobiliers

a)      les espèces

On dénombre le montant des espèces en caisse dont le montant doit correspondre au montant du solde débiteur en caisse.

b)      fonds en banque (voir infra section 2 régularisation des comptes de banques)

c)       les créances de l’entreprise

Il faut établir à partir des soldes des comptes des débiteurs de l’entreprise 3 étapes :

-l’état des créances normalement recouvrables

-l’état des créances totalement irrécouvrables

-l’état des créances partiellement irrécouvrables avec estimation des paiements possibles et donc de la perte probable

d)      les valeurs mobilières de placement.

L’entreprise fait le recollement des différentes actions, obligations et autres fonds de placement détenus par l’entreprise.

D)     Les dettes de l’entreprise

A la date de la clôture de l’entreprise, on arrête les dettes de l’entreprise envers les fournisseurs, les organismes sociaux, l’Etat et le personnel. On en profite pour procéder à une analyse des différentes échéances à venir.

Que doit-on payer et quand ? Le passif exigible on le paie avec l’actif disponible.

§2 l’évaluation des biens de l’actif

Les biens acquis par l’entrep sont comptabilisés à la date de leur entrée dans l’entrep à leur coût d’acquisition ie le prix d’achat HT majoré des frais accessoires de transport, d’installation et éventuellement de mises en service industrielle (MSI).

Concernant l’inventaire en fin d’année, les biens sont évalués à leur valeur actuelle.

La valeur actuelle est celle qu’accepterait d’en donner un acquéreur éventuel dans l’état et le lieu où se trouve le bien.

La valeur actuelle correspond à la valeur vénale du bien ie sa valeur de vente au prix du marché. On parle encore de valeur de l’occasion ou de valeur de 2^ème main.

La comparaison pour un bien donné entre sa valeur d’entrée dans le patrimoine de l’entrep, qui est donc inscrite au débit des comptes d’actifs correspondants, et sa valeur actuelle, fait apparaitre une plus-value ou une moins-value.

A l’inventaire en fin d’année, la valeur d’entrée est maintenue dans les comptes. Les plus-values ne sont comptabilisées sauf exception.

Les moins-values st prises en compte en comptabilité selon des formes spécifiques à chaque  nature de bien.

A)     Evaluation des biens de l’actif pour les immobilisations

Les biens peuvent perdre de la valeur avec le temps, l’usure, l’évolution technologique. Les moins-values qui en résultent sont comptabilisées par la technique de l’amortissement. Ici les 3 causes de perte de valeur ont des effets irréversibles.

La dépréciation de la valeur du bien fait l’objet d’une évaluation.

-Ex : l’entrep achète une machine-outil coût d’acquisition = 100 000 euros. La durée vie de la machine est estimée à 10 ans. On a donc ici une dépréciation de 10% par an.

Concernant les biens qui perdent de la valeur en raison de causes dont les effets ne st pas forcément irréversibles. La moins-value est constatée par une dépréciation. Une telle moins-value peut résulter des effets d’une crise économique générale voire locale ou de tel autre événement extérieur à l’entrep. La moins-value estimée est comptabilisée dans un compte de dépréciation.

Ce qu’on appelle la valeur nette comptable d’une immobilisation est égale à sa valeur enregistrée au débit du compte d’actif diminuée des amortissements déjà comptabilisés. Notre machine de 100 000 euros d’une durée d’utilisation prévue de 10 ans aura une valeur nette comptable de 90 000 euros au bout d’un an, de 50 000 euros au bout de 5 ans et elle sera de 0 au bout de 10 ans. Ça ne veut pas dire qu’il n’y a pas une valeur marchande.

B)      Les valeurs mobilières de placement

A la clôture de l’exercice, le cours moyen du dernier mois constitue l’estimation pour les titres cotés en bourse. Pour les titres non cotés on suppose la valeur probable de négociation (par rapport au bilan publié).

La comparaison pour un titre donné entre le titre d’acquisition (ie du cours d’entrée hors frais) et de la valeur estimée en fin d’exercice, fait apparaitre pour chaque titre une plus-value non comptabilisée ou une moins-value comptabilisée par la dépréciation.

Il n’y a pas de compensation entre des plus-values et des moins-values de titres différents.

C)      Pour les stocks

L’évaluation des stocks est faite à l’inventaire par unité de mesure. Ce qui est comparé c’est la valeur actuelle ie le cours du marché avec le coût d’acquisition. Seules les moins-values sont comptabilisées par dépréciation.

§3 l’évaluation des dettes financières et  intérêts

Les intérêts des emprunts et des dettes sont payables à terme échu. Il faut donc les régulariser à la date de l’inventaire. Il faut notamment calculer les intérêts sur le capital non remboursés pour la période qui sépare le dernier paiement des intérêts de la date d’inventaire et donc passer une écriture de régularisation.

Par ex, le 1^er juin on a emprunté à un taux d’intérêt de 5% la somme de 100 000 euros. Les intérêts st payables le 31 mai N+1. Le 31 déc. N il faut que je détermine l’intérêt imputable à l’exercice N et que j’inscrive en charge une écriture de régularisation. (1)

Section 2 : la régularisation des comptes de banque

Entre l’extrait de compte envoyé par la banque et le compte de banque dans les livres de l’entrep on relève des différences. Ces différences proviennent :

1)      D’erreurs ou omissions au sein de l’entrep ou au sein de la banque

2)      On a des chèques remis en paiement à des créanciers, qui n’ont pas encore été présentés à l’encaissement au moment de la fin de l’exercice

3)      D’une façon générale, on a un décalage entre la présentation à l’encaissement et le passage effectif des écritures

4)      On a des coupons d’intérêt ou des dividendes d’actions touchés par la banque alors que l’entreprise n’est pas informée et n’a pas encore reçu l’extrait

5)      On a des commissions, des frais de la banque sur certaines opérations que l’entrep ne connaitra qu’à la réception de l’extrait

Il faut donc contrôler les comptes en dressant un état de rapprochement hors comptabilité et éventuellement rectifier la compta en fin d’exercice.

§1 l’état de rapprochement

Ex : l’extrait de compte courant envoyé par la banque = SG, arrêté au 31 déc. fait apparaitre un solde créditeur de 75 000 euros. C’est le montant de l’avoir de l’entrep en banque.

Dans la compta de l’entrep les totaux du compte SG st :

-débit : 500 000

-crédit : 450 000

Le rapprochement des comptes fait apparaitre que :

a) st comptabilisés par l’entrep mais pas par la banque :

-un chèque remis à l’encaissement le 1^er déc. et non porté en compte par la SG : 12 000 euros

-un chèque remis à l’encaissement le 31 déc: 13 000 euros

-un chèque remis à x fournisseur du 15 déc. pour 50 600 euros

b) Figure sur l’extrait de compte de la banque mais ne st pas comptabilisés dans la compta de l’entrep :

-des agios 500 euros

-des commissions 1000 euros

-des intérêts en faveur de l’entrep pour le mois de déc: 1000 euros

-des frais à la charge de l’entrep : 100 euros

L’entrep doit établir deux doc qu’on appelle des feuilles de comptes et qui concernent d’une part le compte banque SG de l’entrep, en reprenant les totaux antérieurs puis en enregistrant les omissions et en rectifiant celles enregistrées avec des erreurs.

Deuxièmement on a le compte de l’entrep tenu par la banque où on reprend le solde, on ajoute les opérations omises par la banque et on rectifie celles inscrites par erreur.

Les 2 comptes sont réciproques dont les soldes rectifiés seront égaux et de sens inverses (2)

§2 la rectification dans les livres de l’entreprise

Les omissions, les éventuelles erreurs  relevées sur l’extrait de la banque lui sont signalées pour prise en compte. Par contre l’entrep modifie ses documents en fonction des erreurs ou omissions qui la concernent. (3)

Section 3 : les amortissements des immobilisations

Depuis le 1^er janvier 2005, des nouvelles dispositions du PCG, relatives à l’amortissement et à la dépréciation des actifs, st applicables de manière obligatoire. Il en résulte des modifications des règles traditionnelles en matière d’amortissement. Des nouvelles notions ont été introduites et st en principe appliquées.

§1 principes et définitions

L’entrep doit dans le respect de la règle de prudence constater à chaque inventaire l’amortissement annuel de chaque immobilisation amortissable afin de présenter une image fidèle de son patrimoine. Les travaux d’inventaire relatifs aux amortissements consistent à évaluer ces amortissements et à les comptabiliser.

Art 322-1 PCG dispose : « un actif amortissable est un actif dont l’utilisation est déterminable ».

Al 2 : « l’amortissement d’un actif est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation ».

Ces deux définitions nécessitent l’application de plusieurs notions :

-Notion d’utilisation déterminable. L’utilisation d’une immobilisation est déterminable lorsque l’usage attendu est limité dans le temps du fait de critères physiques (usure, technique (obsolescence), juridiques (durée de protection). Dès lors, les biens dont la durée d’utilisation est indéterminable ne sont pas amortissables. Il s’agit du droit au bail, du fonds commercial, des terrains nus sauf carrières et gisements, des marques et des immobilisations financières.

-Mesures d’utilisation. L’utilisation du bien se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de l’actif ie par son potentiel à générer des flux de trésorerie. Elle peut être déterminée par une unité de mesure telle que l’unité de temps (ie la durée d’utilisation) ou l’unité d’œuvre (nombre de pièces produites, nombre de km effectués…).

La mesure de l’utilisation se réfère à la durée réelle d’utilisation du bien dans l’entrep (durée prévisible d’utilisation).

-Notion de valeur amortissable. La répartition de la valeur amortissable de l’immobilisation s’effectue selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus de l’actif par l’entrep. Le montant amortissable de l’actif est sa valeur brute (ie sa valeur d’entrée dans le patrimoine = coût d’entrée) sous déduction de sa valeur résiduelle.

-Valeur résiduelle. La valeur résiduelle est le montant, déduction faite des couts de sorties attendus, que l’entrep attendrait de la cession de l’actif sur le marché à la fin de son utilisation. Valeur résiduelle = Px de cession – couts de sortie

§2 le plan d’amortissement

A)     principe

L’art 322-1 PCG dispose : « le plan d’amortissement est la traduction comptable de la répartition de la valeur amortissable d’un actif selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable ».

L’entrep doit établir pour chaque bien amortissable un plan d’amortissement définitif à la date d’entrée du bien dans l’actif, qui se présente sous la forme d’un tableau prévisionnel de la répartition de la valeur amortissable du bien par tranches successives et sur une période déterminée.

On a donc comme indication 4 éléments :

-la durée et l’imputation de l’immobilisation à l’aide du PCG

-la date de début de consommation des avantages éco attendus ie la date d’achat ou de mise en service du bien

-on a la base de calcul de l’amortissement, c’est la valeur d’origine, le cout d’entrée dans l’entrep

-la durée d’amortissement. C’est la durée d’utilisation prévue, probable du bien en fonction des caractéristiques propres de l’entrep. La durée prévue d’utilisation nous donnera le taux d’amortissement ex : durée d’utilisation = 5ans taux = 20%

Les taux principaux :

-bâtiments commerciaux et industriels 2 à 5% par an

-matériel 10 à 15 % par an

-outillage 20% par an

-matériel de transport 20 à 25% par an

-mobilier 10% par an

-matériel de bureau 10 à 20% par an

-agencements 5 à 10% par an

Le mode d’amortissement :

On a un mode de base qui est le mode linéaire et il y a aussi un mode dégressif soumis à certaines conditions.

B)      La notion de composant

Aujourd’hui l’entrep doit prévoir un plan d’amortissement propre à chaque composant constituant une immobilisation décomposable. Le plan est élaboré d’après les caractéristiques spécifiques des composants. On peut donc avoir pour une même immobilisation plusieurs plans d’amortissement.

-Ex : un camion équipé : on peut amortir d’une part la carrosserie sur 10 ans, d’autre par le moteur sur 4 ans, enfin les aménagements spécifiques amortis en général sur 3 ans. Pour les autres immobilisations ie la grande majorité on a un plan unique d’amortissement.

C)      L’objet de l’amortissement

Quand on dit que tel machine à une durée d’utilisation prévue de 10 ans on constate que l’on va l’amortir de 10% par an.

A quoi ça sert d’amortir ? Le recours à la technique de l’amortissement consiste à obliger l’entrep à développer sa capacité d’autofinancement.

L’amortissement qui consiste à prendre en compte la perte irréversible de valeur du bien (ex 10% par an) est inscrit à la fin de chaque année à un compte charge (un compte de la charge 6) et ainsi bloque dans l’entrep des disponibilités financières qui seraient sortis à travers l’exercice de l’entrep si la charge n’avait pas été créée.

01/12/10

§3 les modes d’amortissement

A)     Le mode d’amortissement comptable

Le mode d’amortissement doit permettre de traduire au mieux le rythme de consommation des avantages éco attendus de l’actif. Il est appliqué de manière constante pour tous les actifs de même nature ayant des conditions d’utilisation identiques.

Art 322-4 PCG : le mode linéaire est appliqué à défaut de mode mieux adapté.

B)      Les modes d’amortissement fiscaux

Il y a deux modes d’amortissement :

-le mode linéaire applicable à toutes les immobilisations amortissables y compris les frais d’établissement

-le mode dégressif applicable à certaines immobilisations, acquises neuves ou remises à neuf, d’une durée de vie (d’utilisation) égale ou supérieure à 3 ans.

1)      L’amortissement en mode linéaire

Cet amortissement linéaire ou constant est réparti de manière égale sur la valeur d’achat du bien à partir de sa mise en service.

On applique un taux d’amortissement qui est déterminé à partir de la durée prévisible d’utilisation du bien. (1)

Lorsque l’immobilisation est acquise en cours d’exercice, l’entrep applique la règle du prorata pour la 1^ère annuité sachant que pour le PCG l’année 360 jours.

La dernière annuité complètera la dernière.

Ex : Achat matériel le 1^er janvier px d’achat HT 60 000 euros et durée d’utilisation prévue = 5ans

(2)

Le même bien amortissable en 5 ans mais acheté le 1^er juillet N (3).

2)      L’amortissement en mode dégressif

Le mode dégressif est caractérisé par l’application d’un taux constant à une valeur dégressive. Il répartit donc de manière inégale la valeur amortissable du bien en fonction de la durée d’usage fiscale.

Le taux d’amortissement correspond au taux linéaire multiplié par un coefficient. Ça correspond à une durée d’au moins 3 ans.

Le coefficient est de 1,25 pour une durée de 3 ou 4 ans; 1,75 pour une durée d’utilisation de 5 ou 6 ans, plus de 6 ans = 2,25.

L’annuité d’amortissement se calcule en appliquant le taux déterminé pour la 1^ère annuité sur la valeur d’origine, la valeur d’achat ; d’autre part à partir de la 2^ème annuité, sur la valeur nette comptable (VNC) du bien à la clôture de l’exercice précédent.

Quand l’acquisition a lieu en cours d’exercice, on applique la règle du prorata temporis pour la 1^ère annuité à compter du 1^er jour du mois d’achat.

L’amortissement doit s’effectuer sur la durée prévue, il faut donc que la VNC soit de 0 à la fin de cette durée.

Ex : j’achète un bien le 13/03N valeur d’achat = 70 000 euros HT, durée = 5 ans. Je fais tout d’abord un amortissement linéaire. Puis amortissement dégressif. (4)

En matière d’amortissement dégressif il va falloir basculer à un moment donné en mode linéaire en appliquant le quotient. (cf 3^ème annuité de l’exemple).

§4 L’objet de l’amortissement : amortissement et autofinancement

L’amortissement trouve sa significattion dans 2 concepts :

-concept jur de constatation d’une dépréciation irréversible

-concept éco qui permet de prendre en compte l’usure donc le remboursement de l’outil de production dans le cout de revient des produits fabriqués.

En effet les capitaux engagés pour la possession d’un outil de production compétitif (K technique), ces capitaux figurent au bilan dans l’actif immobilisé et non dans les charges du compte de résultat. Il n’est pas possible pour l’entrep de les prendre en compte pour établir le cout de fabrication et par là même de se les faire rembourser grace au prix de vente de cette fabrication.

En transférant du bilan vers le compte de résultat une quote part déterminé de ce K technique, l’amortissement va permettre le remboursement, sur une durée définie de l’argent décaissé lors de l’acquisition de ce dernier.

Ex : la fabrication d’un produit nécessite une machine enregistrée au bilan pour 100 000 euros HT ainsi que 50 000 euros de matières premières et 60 000 euros de frais de personnel. La marge prévue pour ce produit est de 10 000 euros et l’entrep le fabriquera pendant 10 ans. Le cout de production de ce produit se calculera en additionnant les charges enregistrés au compte de résultat 50 000 + 60 000 =110 000 euros. Si on fixe un bénéfice de 10 000 euros sur la vente, il faut fixer le prix de vente à (50 00 + 60 000 =) 110 000 + 10 000 ie 120 000 euros.

Le raisonnement est-il exact ?

Ce raisonnement éco n’est pas juste car au total on a décaissé 110 000 euros de charges et 100 000 euros de machines et on a encaissé le chiffre d’affaires fixé ie 120 000 euros.

On remarque donc que les 100 000 euros engagés pour l’achat de la machine ne figureront pas en charge, ils ne pourront de ce fait pas être incorporés dans le cout de production, ni être refacturés dans le chiffre d’affaires.

Aussi en transférant chaque année 1 dixième du cout d’acquisition du matériel, soit 10 000 euros, sous forme d’une dotation aux amortissements dans le compte de résultat, le cout de revient est alors de (50 000 + 60 000 =) 110 000 + 10 000 = 120 000 euros.

On remarque également que pour obtenir la marge de 10 000 euros qu’on s’était fixé, le prix de vente devra être de 130 000 euros et non de 120 000.

Les dotations aux amortissements sont dans un compte de la classe 6.

Au bout de 10 ans dans cet exemple, les 100 000 euros investis auront été remboursés à travers le chiffre d’affaires encaissé et seront disponibles pour acquérir une nouvelle machine.

L’autofinancement est donc bien une épargne financière constituée par le mécanisme de l’amortissement.

(5)

§5 la comptabilisation des amortissements

La diminution de valeur d’une immobilisation est inscrit au crédit du compte correspondant d’amortissement. 280 pour les immo incorporelles et 281 pour les immo incorporelles.

Concernant l’imputation de la charge, on va l’inscrire au débit d’un compte 6 selon la nature de l’immobilisation (68111 pour les immo corporelles, 68112 immo incorporelles).

Ex : j’ai des frais de 1^er établissement de 12 000 euros. Ils sont amortissables en 3ans. En fin d’année, au 31/12 je vais avoir le compte 68111 au débit

(7)

Machine dont le prix d’achat est 12 000 euros amortissable au taux annuel de 10%.

Section 4 : les dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles

§1 principes

En application des nouvelles règles comptables, l’entrep doit vérifier à chaque inventaire et pour chaque immobilisation corporelle ou incorporelle, amortissable ou non, s’il existe un indice montrant que l’actif a pu perdre de sa valeur de manière significative. Dans l’affirmative il faut effectuer un test de dépréciation qui consiste à déterminer l’existence et le montant de la dépréciation du bien

§2 la démarche concernant l’évaluation des dépréciations

Il y a plusieurs étapes obligatoires dans un ordre précis :

-1^ère étape : l’indice de perte : il faut rechercher à chaque clôture d’exercice, l’existence d’un indice interne (ie obsolescence, performances économiques inférieures aux prévisions), ou externes (baisses anormales de la valeur du marché, changements importants avec effet négatif de l’entrep) dans l’environnement technique, économique ou juridique, prouvant que l’actif a perdu sensiblement de sa valeur

-2^ème étape : test de dépréciation : le test consiste à comparer la VNC du bien à sa valeur actuelle. La valeur vénale est le montant qui peut être obtenu à la date de clôture de la vente d’un actif dans des conditions normales de marché.

-3^ème étape : détermination du montant de la dépréciation ie la différence entre la VNX et la valeur actuelle.

§3 la comptabilisation

Comptabilisation de la 1^ère dépréciation : nous sommes dans l’exercice N, la dépréciation de l’immobilisation constitue à la fois une charge d’exploitation calculée, enregistrée au débit d’un compte 6 (6816 = dotation pour dépréciation d’immobilisation) et une diminution de la valeur du bien enregistrée au crédit du compte 29.

On procèdera à des ajustements au cours des exercices suivants.

Ex :

-au 31 décembre N, à la suite d’un test de dépréciation, la valeur actuelle du fonds commercial est évaluée à 106 000 euros alors que sa valeur comptable est de 130 000 euros. On va donc constituer une dépréciation. La dépréciation c’est 130 000 – 106 000 euros donc 24 000 euros. (6)

-le 31 décembre N+1, on a un nouveau test de dépréciation. Estimation de la valeur actuelle : 110 000 euros pour le FC. L’entrep doit procéder à un ajustement. J’ai un besoin d’ajustement de moins 4000 euros => je dois baisser de 4000 euros la constatation de la dépréciation. Je le fais en recourant à une reprise sur dépréciation par un compte de la classe 7. (6bis).

Au 31 décembre N+1, la dépréciation est ramenée de 24 000 à 20 000 euros.

Section 5 : les dépréciations des autres éléments d’actifs

§1 Généralités et principes

Depuis le 1^er janvier 2006, la nouvelle terminologie dépréciation applicable aux immobilisations corporelles et incorporelles en remplacement de l’expression provision pour dépréciation, est étendue aux immobilisations financières, aux stocks, aux créances et aux comptes financiers.

En application du principe de prudence, les dépréciations des autres éléments d’actifs correspondent à des dépréciations non définitives, subies sur des éléments d’actifs autres que les immobilisations incorporelles et corporelles. Elles figurent au bilan en diminution.

A)     Les éléments concernés

-les stocks

-les créances essentielles

-les valeurs mobilières de placement et autres participations

B)      L’évaluation de la dépréciation

On compare la valeur brute (ou valeur d’entrée) dans le patrimoine et la valeur actuelle (ie essentiellement la valeur du marché). On recourra à un compte de dotation de la classe 6 (681, 686, 687).

Il faut ajuster à la fin des exercices suivants en reprocédant à une analyse complète.

08/12/10

§2 les dépréciations pour créances douteuses

L’entreprise constate en fin d’exercice lors de l’inventaire que certains clients n’ont pas réglé leur dette à l’échéance prévue. Il faut donc analyser au cas par cas.

Un risque de non-paiement partiel voire total est apparu.

A)     Le replacement de la créance

Au cours de l’exercice qui constate la défaillance du client, la créance qualifiée de douteuse, est transférée pour son montant TTC au débit du compte 416 client douteux.

Ex : le montant de la créance du client x TTC s’élève à 19 136 euros

(1)

B)      La constitution de la dépréciation

La perte probable que pourrait subir l’entrep correspond à un pourcentage du hors taxe de la créance. Pour le client x, on évalue la perte de notre créance à 50% de son montant HT.

(2)

C)      L’ajustement de la dépréciation à la clôture des exercices ultérieurs

La situation de chaque client douteux doit être réexaminée à la fin de chaque exercice afin d’apprécier l’évolution de la perte probable et donc de modifier la dépréciation en conséquence. L’entrep va donc constater soit une augmentation de la dépréciation en portant au débit du compte 6 l’augmentation soit un diminution de la dépréciation et alors le montant du réajustement est portée au débit du compte 491 dépréciation des comptes clients, par le crédit d’un compte de classe 7 =7817 reprise sur dépréciation des actifs circulants.

Ex : 31/12N+1 la situation financière du client x s’est améliorée il a réglé au cours de l’ex N+1 5980 euros TTC. Montant restant du de la créance = 13 156 euros. Solde HT = 11 000 euros. (3)

J’estime à nouveau la perte probable = 30% du montant du. 30% de 11 000 = 3300 euros.

Donc j’ai un réajustement 8000 – 3300 = 4700

Donc à hauteur de 4700 euros la constitution de la dépréciation n’est plus justifiée. Il faut donc faire une reprise au 31/12N+1. (4)

D)     La régularisation d’une créance douteuse pour solde

Au cours de l’exercice qui constate la défaillance de paiement du client, à un moment donné la perte n’est plus probable mais définitive. Elle résulte soit du client débiteur de l’entrep qui fait l’objet d’une liquidation judiciaire, soit de l’entrep qui abandonne la relance.

La perte définitive sera constatée au débit du compte 654 perte sur créance irrécouvrable. Pour le montant HT, la tva restée à percevoir sera remboursée par l’Etat.

La dépréciation devenue sans objet doit être annulée.

Ex : non sommes le 31/12N+2, x a effectué au cours de l’ex N+2 un dernier règlement de 6578 euros TTC. Au 31/12N+2 j’ai le solde de la créance : 19 136 – (5980 + 6578) = 6578 euros TTC.

Montant de la perte pour l’entrep : solde de la créance irrécouvrable 6578/1,196 = 5500 euros.

(5).

Montant de la TVA collectée à rembourser par l’Etat 1078

Analyse éco :

La défaillance de x est une perte de 5500 euros pour l’entrep. Cette perte est supportée par l’exercice qui constate le caractère définitif à hauteur de 2200 euros seulement. Le solde 3300 a été supporté par les exercices précédents par le recours de la dotation de la dépréciation.

E)      Le cas d’une créance directement irrecouvrable

Si l’entrep constate directement le caractère irrécouvrable de la créance sans dépréciation, la perte est directement portée au débit du compte 614. Ex : on constate au 31/12N que le client y est totalement irrécouvrable. J’ai un montant de créance de 7774 euros TTC.

7774/1,196 = 6500 euros TVA= 1274 euros.

§3 Les dépréciations des titres

L’entrep constate en fin d’exercice que certains titres ont une valeur d’inventaire inférieure à la valeur d’origine. On en déduit qu’il y a une moins-value latente.

A)     La constitution de la dépréciation

Ex : au 31/12 N j’ai 150 titres A : valeur unitaire d’entrée = 300 euros et valeur d’inventaire = 350 et j’ai 200 valeurs B : valeur d’entrée (d’achat) = 240 et valeur d’inventaire = 210 euros.

La plus-value du titre A n’est pas comptabilisée. Par contre il faut prendre en compte la perte de valeur de B.

Baisse de valeur de B = 200 (240 – 210) = 6000 euros

(7)

B)      L’ajustement au cours des exercices ultérieurs

Les années suivantes on reprocède à une analyse cat par cat. On aura soit une augmentation de la dépréciation en créditant 6866, soit une réduction voire une suppression de la dépréciation par un compte de reprise.

Ex : 31/12N+1 mon titre A : j’en ai 150 : valeur d’entrée =300 euros, valeur d’inventaire = 250 euros

Valeur d’entrée B = 215 euros

§4 Les dépréciations des stocks

On fait pareil. On débite le compte 6817 par le crédit du compte 397 dépréciation du compte de marchandise. Les reprises st constatées par le crédit de 7817 reprise sur dépréciation des actifs circulants.

15/12/10

Section 6 : les provisions pour risques et charges

§1 risque

Depuis janvier l’intitulé du compte s’appelle provision mais les sous comptes n’ont pas été modifiés. Selon l’art 212-3 du PCG une provision pour risques et charges est un passif dont l’échéance et le montant ne sont pas fixés de façon précise, de façons définitives. L’entrep peut avoir des risques probables ie identifiés, inhérents à l’activité de l’entrep : litiges, garanties données à des clients, amendes, pénalités.

L’entrep peut aussi être confrontées à des charges probables = charges importantes prévisibles qui ne peuvent être supportées que sur un seul exercice

Ces charges sont réparties sur plusieurs exercices ex : frais d’entretien, de rénovation.

Concernant ces charges l’entrep prévoit un programme pluriannuel. Elle peut même considérer la charge comme un composant de 2^ème catégorie, distinct de l’immobilisation ppal, amorti sur sa propre durée de vie

§2 la comptabilisation

Pour être comptabilisées, les provisions pr risques et charges doivent remplir 3 cd° :

-existence d’une obligation envers un tiers à la clôture de l’exercice

-l’obligation devra provoquer probablement ou certainement une sortie de ressource au bénéfice du tiers sans contrepartie équivalente de celui-ci.

-le montant de la provision doit correspondre à la meilleure évaluation possible

Provisions pour risques et charges sont portées au crédit d’une subdivision d’un compte 15

A)     La constitution de la provision

Tout ceci a lieu à la clôture de l’ex N, ie l’ex qui a connu l’événement. L’évaluation est faite par estimation à la fin de l’ex. la provision est enregistrée au débit d’un compte 6.

Ex : au cours de l’année N, l’entrep a procédé à un licenciement, l’avocat de la pers licenciée estime que c’est un licenciement abusif donc elle va assigner l’entrep devant le conseil des prudhommes. A la fin de l’exercice N débit du compte 6875 dotations provisions exceptionnelle et crédit du compte 151 provisions pour risques. L’exercice a connu un événement = décision de licencier x

(1).

B)      L’ajustement de la provision

A la clôture du ou des exercices suivants on va procéder à nouvelle analyse. On peut avoir à une augmentation de la provision ou une réduction de la provision et le réajustement intervient par le recours à un compte de reprise, un compte de la classe 7, en l’occurrence 7875.

C)      L’issue du dossier

A la fin de l’exercice N+2, l’entrep a été condamné à payer 100 000 euros à la personne licenciée. J’ai payé 100 000 euros. Sur le plan comptable au 31/12N+2 je procède à la reprise de la provision (2): je débite 151 par le crédit d’un compte de la classe 7, en l’occurrence 7875. Donc au niveau du résultat de l’exercice N+2 je réinjecte dans le compte de résultat la somme de 80 000 euros. J’en conclus que l’entrep a payé 100 000 euros d’indemnités sans aucune contrepartie, supportée par l’ex qui a connu la naissance du litige ie l’ex N à hauteur de 80 000 et l’ex N à hauteur de 20 000 euros

Section 7 : les cessions d’immobilisations

§1 le principe

Au cours de sa vie l’entrep peut céder ses immobilisations. La ppale cause : les remplacer pas d’autres plus performantes ou plus neuves. On peut avoir aussi des cessions d’immobilisations dans le cadre d’une immobilisation.

 On a 2 temps : 1) la cession proprement dite en cours d’ex à la date de ladite cession 2) la sortie du patrimoine à la clôture de l’ex.

Les cessions d’immobilisations dégagent des plus-values ou des moins-values qui affectent le résultat de l’ex qui connait la cession

§2 la cession proprement dite

Le prix de la cession est considéré comme un produit exceptionnel. On aura au débit 512 banque ou 462 créances sur cessions d’immo par le crédit de 775 produits de cessions d’éléments d’actifs et parfois 44571 TVA collectée.

Ex : le cède le 1^er avril N du matériel pour le prix HT de 25 000 euros TVA 19,6%. Au jour de la cession j’ai le débit du compte 512 de  29 900 euros et j’ai au crédit de 775 25 000euros et au crdité de 44571 4900 euros (3).

§3 la régularisation à l’inventaire

L’immobilisation doit sortir du patrimoine parce qu’elle n’appartient plus à l’entrep.

A)     Les immobilisations non amortissables

Ex : terrains, FC, titres mais ces immo non amortissables peuvent cependant faire l’objet  de dépréciations. Dans ce cas la sortie du patrimoine engendre 2 opérations : annulation de l’immo pour sa valeur d’origine et deuxièmement l’annulation de la dépréciation constituée sur un exercice antérieur.

Ex : l’entrep cède le 5 oct N 400 000 euros un terrain dont la valeur d’acquisition était de 500 000 euros et qui avait fait l’objet d’une dépréciation à hauteur de 50 000 euros.

Le 31/12N : sortie du terrain du patrimoine de l’entrep

Toujours le 31/12N : ce que j’ai perdu a été supporté par le recours à la technique de la dépréciation

(4)

B)      Les immobilisations amortissables

1)      Les immobilisations totalement amorties

Le bien a une VNX pour l’entrep de zéro. Je vends ce bien moyennant le paiement d’un prix de vente. J’aurai donc logiquement pour l’entrep une plus-value. L’entrep cède le 15/09N 500 euros, une photocopieuse totalement amortie. Le coût d’acquisition était de 3500 euros. (5)

2)      Les immobilisations amortissables partiellement amorties et non dépréciées

Ici il va falloir constater l’amortissement entre le 1^er janv (1^er jour) de l’ex et la date de cession. On aura 68 11 au débit.

Ex : pour un bien considéré, l’entrep pratique un amortissement linéaire sur 8 ans. Ce bien est cédé le 1^er avril N moyennant 25 000 euros HT. Cet actif avait été acquis le 1^er oct. N-4 pour un montant HT de 80 000 euros (TVA pas amortissable).

31/12, il faut inscrire l’amortissement partiel du 1^er janv N au 31/03N puisque le bien a été vendu le 1^er avril N. =>débit de 6811 pour 2500 euros et crédit de 2815 pour 2500.

(6)

Ici l’entrep a vendu 25 000 euros un bien dont la VNC est encore de 45 000 euros il y a donc une moins-value sur cette opération de cession supportée par l’entrep à hauteur de 20 000 euros (45 000 – 20 000).

3)      Les immobilisations partiellement amorties et dépréciées

Un matériel industriel figure au bilan de l’entrep pour 300 000 euros. Il était amorti le 1^er janv de l’ex N à hauteur de 180 000 euros taux d’amortissement = 10% par an. Ce matériel devant être remplacé rapidement, une provision pour dépréciation a été constituée et figure au bilan pour 60 000 euros. Le 31/03 de l’ex N, le matériel est vendu à x la somme de 50 000 euros. Le tout HT.

1° On régularise l’amortissement

(7)

2° cession

3° sortie du patrimoine de l’entrep de l’élément d’actif cédé.

4°reprise de la provision

L’entrep cède un bâtiment le 31/12N. (8)

Section 8 : la régularisation des autres charges et des produits

Au cours de l’ex, les charges sont enregistrées au fur et à mesure de leur constatation, elles sont imputables au résultat de cette ex. Or en fin d’ex certaines charges concernant l’ex n’ont pas été enregistrées d’autres ont été enregistrées alors qu’elles concernent les ex suivants

§1 les charges à payer

On a des march arrivées mais dont les factures ne st pas parvenues à l’entrep. Sommes dues au personnel, sec sociale, Etat et d’autres dont les justificatifs n’ont pas été reçus ou établis. Facture d’avoir qui n’ont pas été établis

Ex : en fin d’ex on a des march arrivées ou prévues pour 4000 euros mais on n’a pas la facture.

En fin d’ex on reste devoir des sommes au personnel (congés payés) à hauteur de 45 000 euros.

(9)

A partir du 1^er janv de l’ex N+1, lorsque les chiffres seront effectifs, l’entrep enregistrera la charge correspondante au débit du compte de charge et au crédit du compte de tiers intéressé. Cependant cette charge n’intéresse pas le nouvel exercice. Aussi on va l’annuler par avance dès l’ouverture de l’ex N+1. Comptablement on contrepasse au 1^er janv N+1 l’écriture passée au 31/12N. (10)

§2 les charges constatées par avance

Ce sont les charges enregistrées au cours d’un ex mais qui correspondent à des achats de B ou S dont la fourniture ou la prestation doit intervenir ultérieurement. Ex : la prime d’assurance incendie de l’entrep qui a été payée le 1^er oct. N pour un montant de 12 000 euros couvre 12 mois à partir de cette date. Cette prime payée concerne 9 mois de l’ex N+1. Donc le 31/12N je débite 486 charges constatées d’avance pour 9000 euros par le crédit de 616 prime d’assurance pour 9000 euros

A la réouverture de la compta le 1^er janv N+1, es charges constatées d’avance sont transférées dans les comptes de charge du nouvel ex

(11)

§3 les produits à recevoir

Pour l’essentiel on peut avoir des fractions de loyer connues mais non encore payés par ce que l’échéance n’est pas encore arrivée. On peut avoir des RRRO des fournisseurs. On a aussi des ventes non encore enregistrées.

Les produits à recevoir sont des produits acquis à l’entrep mais dont le montant non définitivement arrêtés n'a pas été encore inscrit dans les comptes de tiers débiteurs. En fin d’ex N, le produit à recevoir va entrainer le crédit d’un compte de produit 707,750 ou le crédit d’un compte de charge not 609 RRRO sur les achats grâce au débit d’un compte ad hoc not 418 clients facture à établir.

Par ex on a livré au client x le 31/12N des marchandises valant 1250euros et la facture n’est pas encore établie. Le 1^er janv N+1 je vais contrepasser l’écriture. (12)

§4 les produits constatés d’avance

Ce sont des produits perçus ou comptabilisés avant que les prestations  et fournitures les justifiant aient été effectuées ou fournis§. Ils doivent donc être reportés en produit à l’ex suivant.

Ex : le 1^er dec N l’entrep a reçu le montant trimestriel du loyer payé d’avance = 6000euros => crédit de 708 produit des activités annexes. Le loyer encaissé concerne les mois de janvier et de février N+1. On a donc 4000 euros de produit perçu d’avance. Donc le 31/12N je débite 708 pour 4000 euros et je crédite 487 produits constatés d’avance pour 4000 euros. Le 1^er janv N+1 je vais intégrer en produit les produits reportés le 31/12N.

(13).